Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique.

Nombre de membres du Sénat

Sauf erreur, au de chaque année, le Sénat compta :

Nominations constitutionnelles du 22 frimaire an VIII ()

La constitution nomme nominativement les deux consuls sortants Emmanuel-Joseph Sieyès et Pierre Roger Ducos sénateur d'office en leur confiant la charge de nommer pour le 4 nivôse, première session, la majorité (soit 31 membres) de l'assemblée.

  1. Roger Ducos, consul sortant
  2. Sieyès, consul sortant

Nominations du 3 nivôse an VIII ()

Le 3 nivôse de l'an VIII, les citoyens Sieyes, Roger-Ducos (consuls sortants) et les second et troisième consul arrivant Cambacéres et Lebrun se réunissent au petit palais du Luxembourg pour désigner la majorité du sénat conservateur. Ils nomment 29 sénateurs ce jour-là.

Il s'agit de  :

  1. Beaupuy, de la Commission des Anciens. (mort le )
  2. Berthollet, administrateur de la Monnaie
  3. Cabanis, de la Commission des Cinq-cents (mort le )
  4. Cornet, de la Commission des Anciens
  5. Cousin, du Conseil des Anciens (mort le )
  6. Creuzé-Latouche, de la Commission des Cinq-cents (mort le )
  7. Dailly, ancien constituant (mort le )
  8. Destutt, ancien constituant
  9. Dubois-Dubais, du Conseil des Anciens
  10. Ducis, de l'Institut national (il refusa ce poste, par principe.)
  11. Fargues, de la Commission des Anciens (mort le )
  12. Garran-Coulon, ancien conventionnel, substitut du commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation
  13. Garat, de la Commission des Anciens
  14. Hatry, ancien général en chef (mort le )
  15. Kellermann, ancien général en chef
  16. Lacépède, professeur au muséum d'histoire naturelle
  17. Lambrechts, ancien ministre de la Justice, président de l'administration centrale de la Dyle
  18. Laplace, ministre de l'Intérieur
  19. Le Couteulx-Canteleu, ancien constituant, président de l'administration de la Seine
  20. Lermercier, de la Commission des Anciens
  21. Lenoir-Laroche, de la Commission des Anciens
  22. Lespinasse, général de division
  23. Monge, ancien ministre de la Marine
  24. Pléville-Lepeley, vice-amiral (mort le )
  25. Porcher, de la Commission des Anciens.
  26. Resnier, ancien envoyé de la république à Genève, archiviste des relations extérieures (mort le )
  27. Rousseau, de la Commission des Anciens (mort le )
  28. Vimar, de la Commission des Anciens
  29. Volney, de l'Institut national

Ils sont tous convoqués individuellement pour la première séance du sénat le lendemain 4 nivôse à 9 h du matin.

Première session du Sénat conservateur le 4 nivôse an VIII ()

Le lendemain matin, sous la présidence initiale de Michel-François Dailly, doyen de l'assemblée et avec Fargues (le plus jeune) comme secrétaire, 29 nouveaux sénateurs sont désignés. Il s'agit, par ordre alphabétique, de :

  1. Abrial, commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation (Il refusa sa nomination pour prendre le poste de Ministre de la Justice. Il sera renommé sénateur à la fin de son mandat de ministre).
  2. Casabianca (Raphaël), général de division
  3. Chasset, du Conseil des Anciens
  4. Choiseul-Praslin, ancien constituant (mort le )
  5. François-Armand Cholet, de la Commission des Cinq-cents
  6. Clément de Ris, ancien commissaire de l'Instruction publique, ancien président de l'administration d'Indre-et-Loire
  7. Cornudet, de la Commission des Anciens
  8. Cretet, de la Commission des anciens (il refusa sa nomination en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  9. Darcet, de l'Institut national (mort le )
  10. Daubenton, professeur au muséum d'histoire naturelle (mort le )
  11. Davous, administrateur du département de la Seine
  12. Depère (Mathieu), de la Commission des Anciens
  13. Dizez, ancien conventionnel, commissaire du Gouvernement à l'administration centrale du département des Landes
  14. Drouin (Louis), négociant à Nantes (il refusa le poste, arguant de son grand âge et de ses infirmités.)
  15. François (de Neufchâteau), ancien directeur, ancien législateur, ancien ministre de l'Intérieur
  16. Herwyn, de la Commission des Anciens
  17. Journu-Aubert, ancien législateur, négociant à Bordeaux
  18. Lagrange, de l'Institut national (mort le 10 avril 1813)
  19. Delaville Le Roulx, négociant, ancien constituant (mort le )
  20. Lejean (Lazare), négociant à Marseille (mort le 12 janvier 1803)
  21. Levavasseur, négociant, président du tribunal de commerce à Rouen (mort le )
  22. Péré, de la Commission des Anciens
  23. Perregaux, banquier (mort le )
  24. Regnier, de la Commission des Anciens. (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  25. Roederer, ancien constituant (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  26. Sers (de la Gironde), ancien conventionnel, négociant à Bordeaux (mort le 16 septembre 1809)
  27. Vernier, de la Commission des Anciens.
  28. Vien, peintre, de l'Institut national (mort le 27 mars 1809)
  29. Villetard, de la Commission des Cinq-cents.

La séance reprend à 16 h l'après-midi du 4. Abrial, Cretet, Regnier et Roederer annoncent qu'en raison de leur nomination à d'autres postes, ils ne peuvent accepter de devenir conservateurs. En conséquence, 4 autres membres sont élus :

  1. Bougainville, vice-amiral (mort le )
  2. Morard de Galles, vice-amiral (mort le 23 juillet 1809)
  3. Jacqueminot, de la Commission des Cinq-cents (mort le 13 juin 1813)
  4. Sérurier, général de division

Lors de cette première session, Emmanuel-Joseph Sieyès est élu président, Roger-Ducos et Lacépède sont élus secrétaires.

Nominations suivantes

24 pluviôse an VIII ()

  • François Barthélemy

18 ventôse an VIII ()

  • Jean-Denis Lanjuinais

11 germinal an VIII ()

  • François Joseph Lefebvre

8 thermidor an VIII ()

  • Claude Henri Belgrand de Vaubois

28 frimaire an IX ()

  • Claude-Pierre de Delay d'Agier

8 nivôse an IX ()

  • Antoine-Guillaume Rampon

28 nivôse an IX ()

  • Aaron Jean François Crassous, meurt le .

24 pluviôse an IX ()

  • Claude Sylvestre Colaud

8 ventôse an IX ()

  • François Denis Tronchet (mort le 10 mars 1806)

21 ventôse an IX ()

  • Louis Auguste Juvénal des Ursins d'Harville

8 germinal an IX ()

  • Catherine-Dominique de Pérignon

4 nivôse an X ()

Nommé en remplacement du sénateur Aaron Jean François Crassous, décédé

  • Henri Grégoire, membre du corps législatif

14 nivôse an X ()

  • Jean Fabre de La Martillière

28 nivôse an X ()

  • Jean-Nicolas Démeunier (mort le 7 février 1814)

Nominations selon la constitution de l'an X

L'article 62 de la constitution du 16 thermidor an X () précise que les membres du grand conseil de la Légion d'honneur sont membres du Sénat, quel que soit leur âge. À ce titre, les deux frères de Napoléon Bonaparte intègrent de fait le Sénat.

  1. Joseph Bonaparte
  2. Lucien Bonaparte

L'article 39 précise également que les consuls sont membres du Sénat, ainsi que son président.

  1. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
  2. Charles-François Lebrun

27 fructidor an X ()

  1. André Joseph Abrial (à la fin de son poste ministériel)
  2. Jean Baptiste de Belloy (mort le )
  3. François Marie d'Aboville
  4. Joseph Fouché
  5. Pierre-Louis Roederer

2 fructidor an XI ()

  1. Jean-Louis Emmery

7 fructidor an XI ()

  1. Pierre Garnier de Laboissière (mort le )

11 fructidor an XI ()

  1. Degrégory Marcorengo

14 fructidor an XI ()

  1. Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert de Luynes (mort le )

8 brumaire an XII ()

  1. François Jaucourt

10 brumaire an XII ()

  1. Jean-Baptiste Lebrun, comte de Rochemont

14 pluviôse an XII ()

  1. Justin de Viry (mort le 23 octobre 1813)

28 pluviôse an XII ()

  1. François-Antoine de Boissy d'Anglas
  2. Pierre Nicolas de Fontenay (mort le )

6 germinal an XII ()

  1. François Cacault (mort le )
  2. Germain Garnier

1er floréal an XII ()

  1. Bruneteau Sainte Suzanne
  2. Claude de Beauharnais
  3. Chrétien de Lannoy
  4. Saint-Martin-Delamotte

Nominations selon la constitution de l'an XII

L'article 35 de la constitution du 28 floréal an XII () précise que sont membres du Sénat :

  • les titulaires des grandes dignités de l'Empire
  • Les Princes

Ceci conforte donc dans leur poste de sénateurs :

  1. Joseph Bonaparte, en tant que grand électeur;
  2. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, en tant qu'archichancelier de l'Empire;
  3. Charles-François Lebrun, en tant qu'architrésorier;
  4. Louis Bonaparte, en tant que connétable.

25 thermidor an XII ()

  1. Jean-Antoine Chaptal

30 vendémiaire an XIII ()

Élections pour l'une des places vacantes par la mort, ou pour l'une des places additionnelles (article 61 de l'acte du 26 thermidor an X)

  1. Pierre Jean Alexandre Tascher
  2. Jean Baptiste Camille Canclaux, général de division
  3. Jean André Saur, membre du Corps législatif

7 brumaire an XIII ()

Élection, pour remplacer le sénateur Fargues décédé

  1. Rigal, législateur

8 frimaire an XIII ()

  1. Félix Baciocchi

25 frimaire an XIII ()

  1. Jean-Baptiste-Pierre Bevière (mort le )

12 pluviôse an XIII ()

Nominations aux dignités de l'Empire, sénateur par droit

Napoléon informe au cours de cette séance avoir nommé :

  1. Joachim Murat, Grand Amiral de l'Empire - il prête serment le 15 pluviôse an XIII ()
  2. Eugène de Beauharnais, archichancelier d'État (il ne prête serment que le ).

Nominations par décret impérial

  1. cardinal Joseph Fesch, archevêque de Lyon et grand aumônier de l'empereur
  2. cardinal Cambacérès, archevêque de Rouen
  3. général Pierre Riel de Beurnonville, ambassadeur auprès de sa majesté catholique
  4. Charles-Louis Huguet de Sémonville, ambassadeur auprès de la République battave
  5. Henri Cardin Jean-Baptiste d'Aguesseau, ministre plénipotentiaire auprès du roi du Danemark
  6. Gabriel de Hédouville, général de division
  7. Pierre Marie Barthélemy Ferino, général de division, commandant la 3e division militaire
  8. Louis Jean-Baptiste Gouvion, inspecteur général de la gendarmerie
  9. Jean Dembarrère, inspecteur général du génie
  10. Louis-Gustave Doulcet de Pontécoulant, préfet du département de la Dyle
  11. Jean-Victor Colchen, préfet du département de la Moselle
  12. Gabriel Louis de Caulaincourt, président du collège électoral du département de l'Aisne (mort le 27 octobre 1808)
  13. de Saint-Vallier, président du collège électoral du département de la Drôme
  14. Jean-Baptiste Papin, président de l'assemblée du canton d'Aire, département des Landes (mort le )
  15. de Valence, président du canton de Varzy, département de la Marne

5 thermidor an XIII ()

  1. de Fleurieu (mort le 18 août 1810)

4 brumaire an XIV ()

  1. Michel-Angelo Cambiaso (mort le 13 mars 1813)
  2. Girolamo-Luigi Durazzo (mort le )

28 mars 1806

Élections de 3 sénateurs, un pour répondre à l'article 61 de l'acte du 16 thermidor an X, deux pour succéder aux sénateurs décédés Cacault et Pléville le Pelley.

  1. Dupuy, conseiller d'état
  2. Latour-Maubourg
  3. Maleville, président à la cour de cassation

20 mai 1806

  1. Joseph Laurent Demont
  2. Jean Joseph Ange d'Hautpoul (mort le 14 février 1807)
  3. Michel Ordener (mort le )
  4. Louis-Mathias de Barral
  5. Claude François Marie Primat
  6. Octave Faletti de Barol
  7. Louis-Engelbert d'Arenberg
  8. de Loë (mort le )

14 août 1807

Nominations au titre de l'article 57 de l'acte du 28 floréal an XII

  1. Klein, général de division
  2. Beaumont, général de division
  3. Beguinot, général de division (mort le )
  4. Fabre (de l'Aude), président du Tribunat
  5. Curée, du Tribunat
  6. Hyacinthe de La Tour, archevêque de Turin (mort le 8 avril 1814)
  7. Dupont, maire de Paris

Titulaires en tant que Grand Dignitaires

  • Talleyrand, vice-grand électeur
  • Berthier, vice-connétable

19 août 1807

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Defontenay, Tronchet et de Luynes

  1. Lejeas
  2. Cossé-Brissac (mort le 19 juin 1813)
  3. Général Soulès

6 mars 1809

Élections de 2 sénateurs faisant suite aux décès des sénateurs Cabanis et Resnier

  1. Lafaurie de Montbadon, maire de Bordeaux
  2. Mérode-Westerloo, maire de Bruxelles

18 mars 1809

Nominations par Napoléon, communiqué au Sénat conservateur en séance du

  1. cardinal Caselli, évêque de Parme
  2. prince Corsini l'ainé, de Florence
  3. Ranuce Anguissola, de Plaisance
  4. Vittorio Fossombroni, ancien lieutenant général en Toscane
  5. Hippolyte Venturi, ancien sénateur de Florence

28 mars 1809

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Perregaux et de Choiseul-Praslin

  1. Luigi Domenico Carbonara, premier président de la cour d'appel de Gênes, en remplacement de Perregaux, décédé
  2. Charles Cochon de Lapparent, préfet du département des Deux-Nèthes, en remplacement de Choiseul-Praslin, décédé

14 décembre 1809

Élections de 3 sénateurs, pour succéder à Vien, Garnier-Laboissière et Morand de Galle, décédés

  1. Ferdinand de la Ville, chambellan de Madame
  1. Emmanuel Pastoret
  2. comte Orillard de Villemanzy, inspecteur en chefs aux revues

5 février 1810

Nominations par Napoléon, communiqués au Sénat conservateur en séance du

  1. Jean François Aimé Dejean, premier inspecteur du génie
  2. Jean-Pierre Louis de Fontanes, grand-maître de l'université
  3. Comte Rédon, conseiller d'état
  4. comte Henri Shée, conseiller d'état
  5. vice-amiral Thévenard
  6. Baron de Belderbusch, préfet du département de l'Oise

3 mars 1810

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Sers

  1. François Scholastique de Guéheneuc, administrateur des forêts

30 décembre 1810

Nomination de 5 sénateurs hollandais, faisant suite à l'annexion du Royaume de Hollande dans l'Empire :

  1. Rutger Jan Schimmelpenninck
  2. Philippe Jules van Zuylen van Nyevelt
  3. Frédéric Gilbert van Dedem van Gelder
  4. Jean Wolters van de Poll, maire d'Amsterdam
  5. Jean Meerman van Dalen et Wauren

22 février 1811

Décret de Napoléon nommant trois italiens des « peuples des départements de Rome et du Trasimène », membre du Sénat.

  1. Alexandre Buonacorsi
  2. Joseph Spada
  3. Charles Colonna d'Avella

5 avril 1813

Décret de Napoléon nommant deux des acteurs de la signature du Concordat, membres du clergé, au Sénat.

  1. Alphonse Hubert de Latier, cardinal de Bayane
  2. Jean-Baptiste Bourlier, évêque d'Evreux
  3. Claude Juste Alexandre Legrand
  4. François de Chasseloup-Laubat
  5. Jean Jacques Basilien Gassendi
  6. Antoine Marie Philippe Asinari de Saint-Marsan
  7. François Barbé-Marbois
  8. Charles Lidewine Marie de Croix
  9. Jean-Baptiste Nompère de Champagny
  10. Gérard Christophe Michel Duroc (mort le avant de pouvoir siéger)
  11. Pierre de Montesquiou Fezensac
  12. Armand Augustin Louis de Caulaincourt
  13. Louis-Philippe de Ségur

14 avril 1813

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Bougainville

  1. Alexandre Joseph Séraphin d'Haubersaert

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

Bibliographie

  • Vida Azimi, Les premiers sénateurs français : Consulat et Premier Empire 1800-1814, Paris, Picard, , 271 p. (ISBN 978-2-7084-0599-8).
  • « Liste des membres du Sénat conservateur », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
  • Almanach national de France, de 1796 à 1803, par Testu sur Gallica
  • Almanach impériaux, de 1805 à 1813, par Testu sur Gallica

Articles connexes

  • Liste des membres du Tribunat
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